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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX
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LE CHAPEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAPEAU
LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4180614
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
LE CHAPEAU de LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX

Présentation de la marque LE CHAPEAU

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX domicilié(e) 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 726 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPEAU arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BRISSON , LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX , L'HOMME AU CHAPEAU , BRISSON , LE CHAPEAU , FOURNIL DE GUYENNE , FOURNIL DE GUYENNE , LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX


LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 803726462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Pruneaux (fruits conservés, séchés, cuits) ; gelées, compotes et confitures à base de pruneaux ; produits laitiers à base de pruneaux ;

Jus de fruits et boissons non alcoolisées à base de pruneaux ; sirops de pruneaux et autres préparations à base de pruneaux pour faire des boissons ; boissons de fruits sans alcool à base de pruneaux, limonades à base de pruneaux, nectar de fruits à base de pruneaux.